Préavis 2024
Séance du Conseil communal du 2 décembre 2024
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 11/2024
Crédits complémentaires au budget de fonctionnement de l'année 2024
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du 18 novembre 2024
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2024
Demande de crédit pour la réfection de la chaussée de la route des Miguettes
n° 10 à 20, comprenant la création d'un trottoir, ainsi que le remplacement
des collecteurs d'eaux claires et des conduites d'eau potable
Décision : Accordé
Préavis n° 08/2024
Demande de crédit pour le remplacement d'une conduite d'eau potable
entravant l'exploitation de la parcelle RF n° 1367
Décision : Accordé
Préavis n° 09/2024
Demande de crédit pour la mise aux normes de la chambre de rassemblement
de l'Ancien pompage
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 24 juin 2024
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2024
Demande de crédit pour le remplacement de l'éclairage sportif
du terrain de football de Saint-Amour par des LED
Décision : Accordé
Préavis n° 06/2024
Demande de crédit pour le remplacement de la conduite d'eau potable
et la pose de 2 bornes hydrantes dans le quartier de Clair Matin
(route de Mollie-Margot n° 23 à 39a)
Décision : Accordé
Préavis du Bureau du Conseil communal
Modification des indemnités du secrétaire du Conseil communal
pour la législature 2021-2026
Décision : Retiré
Séance du Conseil communal du 4 mars 2024
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2024
Demande de crédit pour la pose d'un collecteur supplémentaire d'eaux claires,
le remplacement de la conduite d'eau potable, ainsi que la réfection de la chaussée
et des trottoirs existants de la route des Miguettes n° 2 à 10
Décision : Accordé
Préavis n° 02/2024
Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park
sur le site des installations sportives du Complexe scolaire
Décision : Accordé
Préavis 2023
Séance du Conseil communal du 4 décembre 2023
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2023
Modification du Règlement du 1er février 2016 du conseil communal,
relative à la création d'une commission d'urbanisme,
d'aménagement du territoire et d'environnement
Décision : Adoptée
Préavis n° 10/2023
Crédits complémentaires au budget de fonctionnement de l'année 2023
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du 9 octobre 2023
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2023
Demande de crédit pour le remplacement d'un véhicule de voirie
Décision : Accordé
Préavis n° 09/2023
Arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 19 juin 2023
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2023
Demande de crédit pour l'installation de panneaux solaires photovoltaïques
en toiture et au sol de la STEP de Pra Charbon
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 20 février 2023
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2023
Demande de crédit pour une étude géophysique et le forage de reconnaissance
d'un nouveau site potentiel de captage
Décision : Accordé
Préavis n° 02/2023
Demande de crédit pour l'assainissement de l'éclairage public
Décision : Accordé
Préavis 2022
Séance du Conseil communal du 5 décembre 2022
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2022
Règlement relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Décision : Adopté
Rapport n° 07/2022
Interpellation du 31 mai 2021 du groupe des Vert.e.s
intitulée "Un Plan climat pour la Commune de Savigny",
transformée en motion par le Conseil communal
Décision : Amendé
Préavis n° 08/2022
Crédits complémentaires au budget de fonctionnement de l'année 2022
(2ème tranche)
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du lundi 21 novembre 2022
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Exposé sur les antennes 5G
Exposé sur le Plan énergie et climat communal (PECC)
Séance du Conseil communal du 20 juin 2022
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Séance du Conseil communal du 16 mai 2022
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 03/2022
Demande de crédit pour le réaménagement des installations sportives extérieures du Complexe scolaire
Décision : Accordé
Préavis du Bureau du Conseil communal
Fixation des indemnités du secrétaire suppléant du Conseil communal pour la législature 2021-2026
Décision : Adopté avec un amendement
Préavis 2021
Séance du Conseil communal du 6 décembre 2021
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Rapport n° 07/2021
Pétition du 8 novembre 2017 des époux Mivelaz,
intitulée "Pour un cheminement piétonnier à la route des Miguettes"
Décision : Accepté
Préavis n° 08/2021
Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements
pour la législature 2021-2026
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 11 octobre 2021
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2021
Autorisations générales : législature 2021-2026
Décision : Adopté
Préavis n° 06/2021
Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023
Décision : Adopté
Séance d'installation des autorités du 23 juin 2021
Procès-verbal de la séance
Séance du Conseil communal du 21 juin 2021
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis du Bureau du Conseil communal
Fixation des indemnités et jetons de présence du Conseil communal
pour la législature 2021-2026
Décision : Adopté
Préavis n° 03/2021
Modifications du Règlement intercommunal du SDIS "Cœur de Lavaux",
révision de son annexe et adoption d'un règlement de la section
jeunes sapeurs-pompiers du SDIS "Cœur de Lavaux"
Décisions : Adoptés
Préavis 2020
Séance du Conseil communal du 7 décembre 2020
Ordre du jour de la séance (rectifié)
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 11/2020
Modifications du Règlement intercommunal du SDIS "Cœur de Lavaux"
et de son annexe
Décision : Préavis retiré
Séance du Conseil communal du 5 octobre 2020
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2020
Demande de crédit pour la mise en conformité
et la reconstruction du réservoir des Planches
Décision : Accordé
Préavis n° 08/2020
Demande de crédit pour l'assainissement du quartier de Tantérine
Décision : Accordé
Préavis n° 10/2020
Demande de crédit pour l'achat et la rénovation intérieure
de l'Hôtel-restaurant des Alpes, route d'Oron 1 à Savigny,
(avec les rapports de majorité et de minorité de la Commission ad hoc,
ainsi que le rapport de la Commission des finances)
Décision : Accordé avec amendements
Séance du Conseil communal du 22 juin 2020
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2020
Demande de crédit pour la démolition de la ferme des Gavardes (ECA n° 413),
la construction d'un hangar froid et l'aménagement de locaux de services
dans le garage de la déchetterie (ECA n° 1727)
Décision : Accordé
Préavis n° 06/2020
Cautionnement conjoint des Communes de Savigny et Forel (Lavaux)
pour l'obtention d'un emprunt bancaire en faveur
du Tennis-Club de Forel-Savigny
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 2 mars 2020
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 02/2020
Demande de crédit pour le remplacement
de l'équipement de la cuisine du Forum
Décision : Accordé
Préavis 2019
Séance du Conseil communal du 18 novembre 2019
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 10/2019
Crédits complémentaires au budget de
fonctionnement de l'année 2019
Décision : Accordés avec un amendement
Séance du Conseil communal du 7 octobre 2019
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2019
Règlement sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire
lié à des mesures d'aménagement du territoire
Décision : Adopté avec amendements
Préavis n° 09/2019
Plan d'affectation (PA) "Village Centre" et son règlement
Décision : Adopté avec amendements
Préavis n° 07/2019
Arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 24 juin 2019
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2019
Demande de crédit pour la réfection de la traversée routière
de la localité de Mollie-Margot et le remplacement de services
industriels
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 1er avril 2019
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2019
Demande de crédit pour le remplacement d'un véhicule de voirie
Décision : Accordé
Préavis n° 02/2019
Demande de crédit pour l'aménagement d'un sentier public
dans le quartier d'En Brit, ainsi que l'assainissement
et le remplacement de la conduite de refoulement des eaux usées
Décision : Accordé avec un amendement
Préavis 2018
Séance du Conseil communal du 3 décembre 2018
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2018
Demande de crédit pour l'installation de panneaux solaires
photovoltaïques sur la toiture sud de l'Ancien collège
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 19 novembre 2018
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Rapport municipal
Evolution, planification et incertitudes des finances communales
Préavis n° 05/2018
Budget 2019
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse communale
durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté avec amendements
Préavis n° 08/2018
Arrêté d'imposition pour les années 2019 à 2021
Décision : Adopté avec amendements
(maintien du taux à 69, limité à l'année 2019)
Préavis n° 06/2018
Modification de l'article 71 alinéa 1
du Règlement du 1er février 2016 du Conseil communal
Décision : Adoptée
Séance du Conseil communal du 25 juin 2018
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Séance du Conseil communal du 26 mars 2018
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2018
Demande de crédit pour la réfection de la chaussée
et l'assainissement du carrefour des Alpes
Décision : Accordé
Préavis n° 02/2018
Demande de crédit pour la réfection de la route de la Claie-aux-Moines
(tronçon : entrée de localité - chemin de la Verne)
Décision : Accordé
Préavis 2017
Séance du Conseil communal du 4 décembre 2017
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2017
Budget 2018
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse communale
durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Préavis n° 09/2017
Fixation du plafond d'endettement de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ) à CHF 65'000'000.00 et modification de l'article 13 chiffre 10
des statuts de l'ASIJ
Décision : Refusé
Préavis n° 10/2017
Modification des articles 24, 25, 26 des statuts de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ) et intégration des avenants avalisés
par le Conseil d'Etat les 30 octobre 2013 et 26 avril 2017
Décision : Refusé
Préavis n° 11/2017
Fusion des Organisations régionales de protection civile (ORPC)
de Lavaux, Lausanne-Est et Oron en association intercommunale
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 2 octobre 2017
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2017
Révision du règlement du 21 avril 1967 sur la distribution de l'eau
Décision : Adopté avec plusieurs amendements
Séance du Conseil communal du 26 juin 2017
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 05/2017
Crédits complémentaires au budget de fonctionnement
pour l'année 2017 (1ère tranche)
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du 3 avril 2017
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2017
Demande de crédit pour la mise en conformité des locaux communaux du Forum
aux prescriptions de protection incendie
Décision : Accordé
Préavis n° 02/2017
Demande de crédit pour l'assainissement de trois propriétés
le long de la route d'Oron (RC 701)
Décision : Accordé
Préavis 2016
Séance du Conseil communal du 2 décembre 2016
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 13/2016
Plafond d'endettement : législature 2016-2021
Décision : Adopté
Rapport n° 11/2016
Postulat du 24 juin 2013 de M. Robert Ballif, Conseiller communal,
intitulé "Frais accessoires des appartements communaux"
Séance du Conseil communal du 21 novembre 2016
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2016
Autorisations générales : législature 2016-2021
Décision : Adopté
Préavis n° 08/2016
Demande de crédit pour l'aménagement d'une aide
à la traversée au carrefour des routes de la
Claie-aux-Moines (RC 701-B-P), l'Ancienne Poste et Nialin
Décision : Accordé
Préavis n° 09/2016
Demande de crédit pour l'installation d'un réseau
informatique dans les bâtiments du Complexe scolaire
(route de Mollie-Margot 7 et 9)
Décision : Accordé
Rapport n° 10/2016
Motion du 29 août 2016 de M. Philippe Grosfillier,
Conseiller communal, intitulée
"Des patrouilleurs scolaires à Savigny"
Séance du Conseil communal du 29 août 2016
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2016
Demande de crédit pour la réfection de la route d'Oron,
ainsi que l'aménagement d'une bande mixte cyclable et piétonne
Décision : Accordé
Préavis n° 05/2016
Demande de crédit pour le remplacement de la conduite
d'eau potable de la route de Mollie-Margot
Décision : Accordé
Séance d'installation des autorités du 22 juin 2016
Procès-verbal de la séance
Séance du Conseil communal du 20 juin 2016
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis du Bureau du Conseil communal au Conseil communal
Fixation des indemnités et jetons de présence du Conseil communal
pour la législature 2016-2021
Décision : Adopté avec 2 amendements
Séance du Conseil communal du 15 février 2016
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2016
Acceptation de la succession de M. Roland Utz
Décision : Acceptée avec un amendement
Préavis 2015
Séance du Conseil communal du 4 décembre 2015
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 12/2015
Crédit complémentaire au budget de fonctionnement pour l'année 2015
Décision : Accordé
Préavis n° 09/2015
Budget 2016
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 5 octobre 2015
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 11/2015
Arrêté d'imposition pour les années 2016 et 2017
Décision : Adopté
Préavis n° 10/2015
Révision du règlement du 20 avril 2009 du Conseil communal
Décision : Règlement adopté, avec 4 amendements
Séance du Conseil communal du 29 juin 2015
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2015
Demande de crédit pour l'assainissement
du quartier des routes de Lutry, des Miguettes et de Tantérine
Décision : Accordé
Préavis n° 06/2015
Demande de crédit pour la construction d'un trottoir à la route de la Roche
et le remplacement de la conduite d'eau potable
Décision : Accordé
Préavis n° 05/2015
Participation de la commune aux charges d'exploitation
du nouveau Centre sportif de Malley et au capital-actions
du Centre intercommunal de glace de Malley SA
Décision : Autorisé
Séance du Conseil communal du 2 février 2015
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 02/2015
Demande de crédit pour la transformation de l'Ancien collège
en unité d'accueil de la petite enfance et salles à usages divers
Décision : Accordé
Préavis n° 01/2015
Demande de crédit pour la transformation du bâtiment
des classes spéciales du Complexe scolaire
Décision : Accordé
Préavis 2014
Séance du Conseil communal du 24 novembre 2014
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2014
Budget 2015
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Préavis n° 07/2014
Crédits complémentaires au budget de fonctionnement pour l'année 2014
Décision : Accordés
Préavis n° 08/2014
Demande de crédit destiné à financer les travaux
d'entretien des bâtiments communaux sous la forme
d'un crédit-cadre pour la période 2015-2019
Décision : Accordé
Annexe n° 1 au préavis 08/2014
Annexe n° 2 au préavis 08/2014
Séance du Conseil communal du 6 octobre 2014
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2014
Demande de crédit pour l'étude de la révision partielle
du Plan directeur communal du 9 décembre 1998
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 30 juin 2014
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 03/2014
Demande de crédit pour le remplacement d'un véhicule de voirie
Décision : Accordé
Préavis 2013
Séance du Conseil communal du 6 décembre 2013
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 14/2013
Demande de crédit pour la construction d'un trottoir
et la réfection de la route du Grenet
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 25 novembre 2013
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 12/2013
Adhésion à l'Association "Accueil Petite Enfance Réseau d'Oron" (APERO)
Décision : Adopté
Préavis n° 08/2013
Budget 2014
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Préavis n° 13/2013
Demande de crédit pou la réfection du système de production
d'eau chaude des vestiaires du terrain de football de Saint-Amour
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 7 octobre 2013
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 07/2013
Règlements sur la gestion des déchets
Décision : Adoptés avec amendements
Annexe n° 1 au préavis n° 07/2013
Annexe n° 2 au préavis n° 07/2013
Préavis n° 09/2013
Arrêté d'imposition pour les années 2014 et 2015
Décision : Adopté
Préavis n° 10/2013
Demande de crédit pour le remplacement d'un tronçon
de la conduite d'eau potable de la route de l'Ancienne Poste
Décision : Accordé
Annexe au préavis n° 10/2013
Préavis n° 11/2013
Addenda au Plan d'extension partiel (PEP) "La Branche"
du 8 mars 1974 et modifications de son règlement
Décision : Adopté
Annexe n° 1 au préavis n° 11/2013
Annexe n° 2 au préavis n° 11/2013
Séance du Conseil communal du 24 juin 2013
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 06/2013
Regroupement des services de défense contre l'incendie et de
secours (SDIS) de Gourze, Forestay et Savigny, entre les Communes
de Bourg-en-Lavaux, Chexbres, Forel (Lavaux), Puidoux, Rivaz,
St-Saphorin (Lavaux) et Savigny
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 29 avril 2013
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2013
Demande de crédit pour la réfection des captages des sources
du Renard et de Bron
Décision : Accordé
Annexes
Préavis n° 02/2013
Demande de crédit complémentaire pour la construction
d'une déchetterie et d'un garage pour les bus scolaires aux Gavardes
Décision : Accordé
Annexe
Préavis n° 03/2013
Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ)
1) Plafond d'endettement (législature 2013-2016)
2) Modification des statuts
Décision : Adoptés
Annexe
Préavis 2012
Séance du Conseil communal du 7 décembre 2012
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 10/2012
Création de l'Association scolaire intercommunale
du Jorat (ASIJ) et abrogation de la convention
intercommunale de l'Etablissement scolaire de
Savigny-Forel du 26 mars 1998, ainsi que de son
avenant du 24 novembre 1998
Décision : Adopté
Préavis n° 11/2012
Crédit complémentaire au budget de
fonctionnement pour l'année 2012 (3ème tranche)
Décision : Accordé
Séance du Conseil communal du 26 novembre 2012
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 08/2012
Révision du tarif du Règlement du 26 novembre 2001
sur l'évacuation et l'épuration des eaux (REPU)
Décision : Adoptée
Préavis n° 07/2012
Budget 2013
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Préavis n° 09/2012
Crédits complémentaires au budget de
fonctionnement pour l'année 2012 (2ème tranche)
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du 25 juin 2012
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 03/2012
Rapport de gestion 2011
Publié sans annexes ; elles peuvent être consultées
au greffe municipal durant les heures d'ouverture
Décision : Adopté
Préavis n° 02/2012
Rapport des comptes 2011
Publié partiellement ; peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture
Décision : Adopté
Commentaires sur le rapport des comptes 2011
Préavis n° 05/2012
Demande de crédit pour la réfection des revêtements
des routes de Chexbres (RC 762b) et de Lutry (RC 769c)
Décision : Accordé
Annexe préavis n° 05/2012
Préavis n° 06/2012
Crédits complémentaires au budget de
fonctionnement de l'année 2012 (1ère tranche)
Décision : Accordés
Séance du Conseil communal du 2 avril 2012
Procès-verbal de la séance
Préavis n° 01/2012
Demande de crédit pour la construction
d'une déchetterie et d'un garage
pour les bus scolaires aux Gavardes
Décision : Crédit accordé
Annexes préavis n° 01/2012
Préavis 2011
Séance du Conseil communal du 21 novembre 2011
Préavis n° 06/2011
Budget 2012
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 3 octobre 2011
Préavis n° 08/2011
Arrêté d'imposition pour les années 2012 et 2013
Décision : Adopté
Préavis n° 09/2011
Plafond d'endettement : législature 2011-2016
Décision : Adopté
Préavis n° 07/2011
Autorisations générales :
législature 2011-2016
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 5 septembre 2011
Préavis n° 05/2011
Plan partiel d'affectation "Gavardes"
et son règlement
Décision : Adopté
Séance du Conseil communal du 20 juin 2011
Préavis n° 03/2011
Rapport de gestion 2010
Publié sans annexes ; cas échéant, celles-ci
peuvent être consultées au greffe municipal.
Décision : Adopté
Préavis n° 02/2011
Rapport des comptes 2010
Publié partiellement ; peut être consulté à la
bourse communale.
Décision : Adopté
Préavis n° 04/2011
Rémunération de la Municipalité pour
la législature 2011-2016
Décision : Adopté avec amendements
Préavis du Bureau du Conseil communal
Fixation des indemnités et jetons de présence du
Conseil communal pour la législature 2011-2016
Décision : Adopté avec amendements
Séance du Conseil communal du 7 mars 2011 (à 19h30)
Préavis n° 01/2011
Création d'une association de communes entre les
Communes de Pully, Paudex, Savigny et Belmont-sur-Lausanne,
sous la dénomination "Sécurité Est Lausannois"
Décision : Adopté
Statuts de l'association "Sécurité Est Lausannois
Annexe n° 1 des statuts de l'association "Sécurité Est Lausannois
Répartition des charges
Annexe n° 2 des statuts de l'association "Sécurité Est Lausannois
Tâches principales
Liste des abréviations
Préavis 2010
Séance du Conseil communal du 3 déc. 2010 (à 18h30)
Préavis n° 12/2010
Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement d'une déchetterie aux Gavardes
Décision : Crédit accordé
Séance du Conseil communal du 22 novembre 2010
Préavis n° 07/2010
Budget 2011
(Publié partiellement : peut être consulté à la bourse
communale durant les heures d'ouverture)
Décision : Adopté
Graphiques du budget 2011
Préavis n° 11/2010
Assainissement du collecteur d'eaux usées La Séchaude - Pra Charbon
Décision : Crédit accordé
Séance du Conseil communal du 4 octobre 2010
Préavis n° 10/2010
Demande de crédit pour le remplacement d'un véhicule de voirie
Décision : Crédit accordé
Préavis n° 09/2010
Révision du règlement sur les fichiers informatiques
et la protection des données personnelles
Annexe n° 1 : projet de règlement sur la protection
des données personnelles
(document ci-dessous)
Décision : Règlement adopté
Séance du Conseil communal du 28 juin 2010
Préavis n° 05/2010
Rapport de gestion 2009
(Publié sans annexes ; cas échéant, celles-ci
peuvent être consultées au greffe municipal)
Décision : Adopté
Préavis n° 06/2010
Rapport des comptes 2009
(Publié partiellement ; peut être consulté à la
bourse communale)
Décision : Adopté
Graphiques et ratios des comptes 2009
Séance du Conseil communal du 26 avril 2010
Préavis n° 04/2010
Demande d'autorisation pour la vente du Collège du Martinet
Décision : Autorisation accordée
Préavis n° 03/2010
Modification du nombre de suppléants du Conseil communal
Décision : Modification acceptée (15 suppléants)
Séance du Conseil communal du 15 février 2010
Préavis n° 01/2010
Demande crédit pour le renouvellement de trois conduites d'eau potable :
route de Nialin, route du Martinet et chemin d'Eden-Roc
Décision : Crédit accordé
Préavis n° 02/2010
Demande de crédit pour l'aménagement d'un trottoir à la route
de Pré la Pierre et le renouvellement d'une conduite d'eau potable
Décision : Crédit accordé
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